Votre compagnie importe? Exporte? Cette formation vous permettra d'exceller dans tout le processus douanier. Vous connaîtrez l'ensemble des documents douaniers utiles pour l'import et l'export et leur raison d'être.

Vous deviendrez autonome dans l'organisation du travail ainsi que dans la prise de décisions concernant les activités associées au dédouanement de la marchandise.

Vous apprendrez aussi à préparer les documents de dédouanement des marchandises :

• Rassembler les documents nécessaires à la vérification de l'information
• Préparer la mainlevée
• Effectuer la tarification
• Compléter les déclarations en détail
• Gérer tous les aspects entourant le dédouanement des marchandises

Et le CTPAT? Oû en est-on?

• Fournir aux participants une connaissance générale du processus douanier pour l'importation et l'exportation des marchandises.
• Déterminer quels sont les impacts, enjeux et conséquences sur toute la logistique de l'exportation suite à la nouvelle réglementation des douanes américaines et aux programmes anti-terroristes qu'ils ont instaurés.
• Connaître les différentes techniques de fixation de prix à l'exportation, les différents moyens de transport et être en mesure d'identifier et d'expliquer les différentes formes d'assurances internationales.
• Connaître l'ensemble des documents douaniers utilisés au commerce d'import/export.

Directeurs, gestionnaires, responsables en procédures douanières et autre personnel actif au niveau des opérations reliées à l'importation et à l'exportation.

• Choix du réseau de distribution
  • Exportation contrôlée
  • Exportation sous-traitée
  • Exportation concertée
• Le cheminement d'une transaction internationale
  • Formalités douanières à l'exportation
  • Transfert de risque et de propriété international
• Les incoterms 
  • Obligations des parties, assurances, transport et paiement
• Détermination du prix à l'exportation
  • Facteurs ayant une influence sur la détermination des prix à l'exportation
  • Prix à l'usine, C.A.F., droit acquitté, drawbacks et stimulants tarifaires
  • Modes de transport : routier, ferroviaire, maritime et aérien et les services intermédiaires;
  • les responsabilités et assurances qui en découlent
• Facteurs influençant le conditionnement des produits destinés à l'étranger
• Le Tarif des douanes
  • Résumé sur la classification des marchandises, les pré-requis, la structure du tarif, les règles à suivre
• Le traitement tarifaire
  • Détermination de l'origine des marchandises et son incidence sur les taux de douanes, l'ALÉNA
• La conformité douanière et le régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP) et les technologies de gestion disponibles
• La documentation
  • Exigences des douanes sur les factures commerciales
• Les réclamations
  • Délais, exigences et documentations requises
• Le retour des marchandises défectueuses
  • Documentations requises
• La préparation du B3, du B13
  • Exigences des douanes, délais
• Fonctionnement de la douane canadienne et des opérations nécessaires pour faire franchir à la douane les produits d'importation (PEP)  
• Préoccupation de la sécurité des frontières américaines
  • Nouvelle réglementation, programmes et actions anti-terroristes et impacts sur le processus douanier